L’équipe de recherche

Anne LAUDE

Anne Laude est doyen de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Descartes. Elle est également co-directrice de l’Institut Droit et Santé. Elle est en charge de nombreuses responsabilités publiques et de recherche : elle est notamment membre du comité d’expertise de l’INDS, du comité de déontologie des ministères sociaux, du comité des conseillers scientifiques de l’ITMO santé publique de l’INSERM, Vice-présidente de la juridiction disciplinaire compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des CHU, directrice du pôle Santé de Trans Europe Experts, et membre de The America Society of Law, Medecine & Ethics. En outre, Anne Laude a été auditionnée par le CCNE sur l’intelligence artificielle en santé dans le projet de réforme de la loi de bioéthique.

Anne Laude est notamment l’auteur, avec Didier Tabuteau, des ouvrages La démocratie sanitaire en 2017 et La loi santé, regards sur la modernisation de notre système de santé en 2016. Elle a également écrit, avec Lydia Morlet, Pavlos Moraitis, Antoine Genty, Pierre Berlioz et Didier Tabuteau, l’article Intelligence artificielle pour le droit du rapport de synthèse France Intelligence Artificielle en 2017.

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Nathalie MARTIAL-BRAZ

Nathalie Martial-Braz est professeur de droit privé, membre du CEDAG et membre de l’Institut Universitaire de France. Ses domaines de recherche sont notamment le droit de la propriété intellectuelle, le droit des nouvelles technologie et le droit des affaires. Nathalie Martial-Braz organise et participe à de nombreux colloques et conférences sur les thèmes du droit du numérique et des nouvelles technologies. Elle a ainsi organisé le colloque L’ubérisation : l’appréhension par le droit d’un phénomène numérique, l’économie collaborative, en décembre 2016, et le colloque Entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données en avril 2018. Elle a été coorganisatrice du colloque L’apport des fintechs au droit bancaire en novembre 2016, du colloque franco-brésilien L’effectivité du droit face à la puissance des géants de l’internet en décembre 2016 et du séminaire Le droit des affaires au sein du futur Code européen du numérique en janvier 2018. Nathalie Martial-Braz a en outre été auditionnée à l’Assemblée nationale sur la conciliation de la Loi pour la République Numérique avec les dispositions européennes. Elle est codirectrice du groupe de travail relatif aux données à caractère personnel et du pôle relatif aux propriétés intellectuelles et au numérique au sein de l’association Trans Europe Experts.

Nathalie Martial-Braz est l’auteur de très nombreuses publications en droit des nouvelles technologies et du numérique. Ses articles Les moteurs de recherche, maîtres ou esclaves du droit à l’oubli numérique ? Acte II : le droit à l’oubli numérique, l’éléphant et la vie privée, en collaboration avec Judith Rochfeld, 2015, et Le droit des contrats à l’épreuve des géants d’internet, (in L’effectivité du droit face à la puissance des géants de l’internet, direction de Martine Béhar-Touchais), ont fait date.

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Anne DEBET

Professeur à l’Université Paris Descartes, Anne Debet a été membre de la Cnil de 2004 à 2009. En charge du secteur international, elle représentait la CNIL au sein du G 29. Membre du groupe de travail de la Direction des Affaires civiles et du Sceau du Ministère de la Justice chargé, en 2008, de réfléchir à l’intégration du RGPD en droit français, elle est une experte reconnue des questions informatique et libertés.
Anne Debet dirige, à Paris Descartes, un DU RGPD/DPO destiné à former les délégués à la protection des données et enseigne différents aspects de la protection des données en Master 2. Elle est l’auteur d’un ouvrage dans ce domaine (Informatique et Libertés, La protection des données à caractère personnel en droit français et en droit européen, avec N. Métallinos et J. Massot, Prix du Livre de la pratique juridique du Conseil Constitutionnel, 2015). Elle tient une chronique mensuelle sur la protection des données dans la revue juridique Communication commerce électronique, chronique dans laquelle elle examine et analyse l’actualité juridique de ces questions (Analyse des arrêts de la CJUE Google Spain, Schrems, Tele 2 Sverige, de la décision de l’ICO dans l’affaire Cambridge Analytica…). Ses champs de recherche et ses principales publications concernent les questions informatique et libertés, les droits fondamentaux ainsi que le droit de la santé.

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David NOGUÉRO

David Noguéro est professeur à la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université Paris Descartes, membre de l’Institut Droit et Santé (IDS – UMR – INSERM 1145). Il est responsable de la mention santé pour les Masters de la Faculté et directeur du Master 2 Activités de santé et responsabilités. Il est directeur de l’école doctorale 262 « sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion ». Il est membre de la société de législation comparée et du jury droit des assurances des Trophées K2 (association cercle K2).

Il est spécialiste de droit des assurances et de droit des personnes vulnérables, et auteur de nombreuses publications. Il a également assumé les fonctions de médiateur national du Groupement des entreprises mutuelles d’assurance (GEMA) de 2011 à 2015.

Pour le thème de la mobilité, il a notamment publié un article : « Loi Badinter, voiture autonome, robot, évolution du risque et information au regard de la protection des assurés. Humble essai de projection sur les rails du futur », in dossier spécial Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, Revue Lamy Droit de l’Immatériel, nov. 2017, n° 142, 5108, p. 57. Il a également participé au Colloque du 5 décembre 2018, Nouvelles technologies et mutations de l’assurance, à la Faculté de Droit, sciences économiques et de gestion Le Mans (dir. Pierre-Grégoire Marly et Céline Béguin-Faynel), avec la contribution suivante : « Le véhicule connecté. Le regard de l’universitaire français » (publication au Dalloz IP/IT en 2019). Il est coauteur du Chapitre « Intelligence artificielle et véhicules autonomes », dans un ouvrage collectif, devant paraître courant 2019, le Traité Droit de l’intelligence artificielle, Lextenso, coll. Les intégrales (ss. dir. Grégoire Loiseau et Alexandra Bensamoun).

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Anne-Thida NORODOM

Anne-Thida Norodom est professeur de droit public à l’université Paris Descartes et responsable, dans cette université, du D.U. LLM International Law. Elle est également Secrétaire générale de la Société française pour le droit international. Ses enseignements concernent principalement le droit international public. Ses domaines de recherche portent sur l’ONU ainsi que sur le droit international des activités numériques. Dans ce domaine, elle s’intéresse notamment aux questions de gouvernance de l’Internet, protection des données, cybersécurité et diversité culturelle. Elle a ainsi sur ce thème dispensé plusieurs séminaires, co-dirigé trois ouvrages : Internet et le droit international (colloque annuel de la S.F.D.I.) ; Diversité des expressions culturelles à l’ère numérique (avec L. Richieri-Hanania, disponible sur Internet en trois langues) ; Cyberattaques et droit international (avec M. Grange), et publié une vingtaine d’articles.

Anne-Thida Norodom a ainsi sur ce thème disposé plusieurs séminaires, et co-dirigé les ouvrages suivants : Cyberattaques et droit international, Paris, Pedone (à paraître fin 2018-début 2019), en co-direction avec M. Grange, Diversité des expressions culturelles à l’ère numérique, avec L. Richieri-Hanania, 2016 (publication numérique en trois langues, français, anglais et portugais, version française disponible à l’adresse suivante : https://www.teseopress.com/diversitedesexpressionsculturellesnumerique/), Internet et le droit international, publication des actes du colloque annuel de la S.F.D.I., Paris, Pedone, 2014. Elle a également publié une vingtaine d’articles ayant pour objet le numérique et le big data.

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Laurice ALEXANDRE

Laurice ALEXANDRE est Maître de Conférences Habilitée à Diriger les Recherches. Elle est chercheure au CEDAG EA1516 à l’Université Paris Descartes et est spécialiste en Management stratégique à l’international, et en entrepreneuriat. Elle est l’auteure d’un ouvrage sur le portage commercial à l’international entre groupes et PME et co-auteure d’un ouvrage sur l’innovation. Elle a publié de nombreux articles sur les stratégies de développement des entreprises à l’international et sur l’entrepreneuriat, et dirige des thèses sur les deux thématiques. Elle est membre du comité scientifique du Laboratoire Center for Management and Artificial Intelligence Research in Cyber Society (MAIRC Center) à l’University de Lödz en Pologne, et membre permanent du comité scientifique de la Revue Marché et Organisations. Elle est membre de la commission Management de l’agrégation éco-gestion, et fait partie du bureau de l’Académie de l’Entrepreneuriat et l’Innovation, et du conseil d’administration du Réseau de Recherche sur l’Innovation.

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Caroline LE GOFFIC

Caroline Le Goffic est maître de conférences HDR en droit privé à l’Université Paris Descartes, où elle codirige le Master 2 « Droit des activités numériques », et membre de l’Institut Droit et Santé. Ses domaines de recherche sont notamment le droit de la propriété intellectuelle, le droit des nouvelles technologies et le droit de la santé. Caroline Le Goffic organise et participe à de nombreux colloques et conférences sur les thèmes du droit de la propriété intellectuelle et du numérique. Elle a ainsi organisé le colloque L’avenir de la propriété intellectuelle en octobre 2017, le colloque Impression 3D et santé en février 2016, et le colloque Impression 3D et droits de propriété intellectuelle en juin 2014. Elle a en outre été co-organisatrice, notamment, des colloques Challenges of intellectual property rights (Alicante) en décembre 2018, Propriété intellectuelle et pop culture (Strasbourg) en octobre 2018, Intelligence artificielle et santé en mai 2017, Protecting innovation : legal and strategic aspects (Abu Dhabi), en mai 2017.

Caroline Le Goffic a été auditionnée par la Chambre de commerce de d’industrie de Paris sur l’évaluation de la directive 96/9 sur les bases de données, et par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique et le Comité national anti-contrefaçon sur l’impression 3D et les droits de propriété intellectuelle.

Elle est présidente de l’Association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), et membre du Conseil d’administration de l’Institut Stanislas de Boufflers au sein duquel elle préside la commission « Intelligence artificielle et propriété intellectuelle ».

Caroline Le Goffic est l’auteur de très nombreuses publications en droit de la propriété intellectuelle et du numérique. Elle a notamment co-écrit le Précis en Droit des activités numériques (Dalloz, 2e édition à paraître en 2019). Elle est titulaire de la chronique « Marques et autres signes distinctifs » à la revue Propriétés intellectuelles, et dirige la chronique « Propriété intellectuelle et concurrence » dans le Journal du droit de la santé et de l’Assurance Maladie.

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Clémentine LEQUILERRIER

Clémentine Lequillerier est maître de conférences en droit privé et membre de l’Institut Droit et Santé. Elle est responsable du parcours bi-diplômant en droit et informatique de l’Université Paris Descartes, et enseigne notamment le droit pénal général et le droit pénal spécial, ainsi que la recherche en éthique, la responsabilité des professionnels de santé et le droit de la responsabilité civile. Durant les années 2015 et 2016, elle a participé au projet de recherche La e-democratie sanitaire en France et au Brésil : Impact sur l’évolution du droit de la santé, organisé par l’Université Paris Descartes et l’Université de São Paulo. Elle a coorganisé le colloque Démocratie participative en santé en avril 2016 et le colloque Intelligence artificielle en santé en juin 2017, durant lequel elle a présenté une intervention intitulée « L’impact de l’intelligence artificielle sur la relation de soins ».

Clémentine Lequillerier est notamment l’auteur des articles scientifiques suivants : L’impact de l’intelligence artificielle sur la relation de soins, Journal de droit de la santé et de l’assurance maladie, n° 19, 2018 ; L’ubérisation de la santé, Dalloz IP/IT 2017 ; et Le possible interventionnisme du Droit face au transhumanisme, Journal de droit de la santé et de l’assurance maladie, n° 14, 2016.

Adèle LUTUN

Adèle Lutun rédige actuellement une thèse portant sur Le big data en santé sous la direction de Mme le Professeur Anne Debet. En parallèle de ses activités de recherche, elle est juriste à l’Institut national des données de santé (INDS) où elle accompagne notamment les responsables de traitement dans leur accès au Système national des données de santé. Adèle Lutun est titulaire d’un Master of Law, Computer and Communications de la Queen Mary University of London, et d’un Master Droit de la santé de l’Université Catholique de Lille. Elle a été juriste au sein du Service de la santé de la CNIL et pour le cabinet Beslay. Elle est l’auteur de l’article Compatibilité des cadres légaux applicables et mise en œuvre de projets big data en santé : approche comparative États-Unis et Royaume-Uni, publié au Journal de la santé et de l’assurance maladie (n°20, 2018). Elle est intervenue lors des colloques Big data en santé, du discours aux applications pratiques (20 mars 2018, Université Paris Descartes) et Entreprises et données personnelles (1er juin 2018, Université de Bourgogne).